[Hors ligne jean-chris]

oui mais d'un autre coté s'il a un probleme d orientation...pas facile de trouver le post presentation

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[diamonero]

bonjour je recherche remorque a pizza  je debute je veu juste le minimum pour comencer pouvais vous morientè ?

Bonjour,

et moi je cherche ton post de présentation que l'on te l'a demandé de faire  

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[Hors ligne alain leloup]

oui  tu et du quelle cote   est ou ouest  !!
 

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[Hors ligne jean-chris]

Bien sûr...

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[Hors ligne pizza panama]

bonjour je recherche remorque a pizza  je debute je veu juste le minimum pour comencer pouvais vous morientè ?

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[pizzaiol]

bonjour je recherche remorque a pizza  je debute je veu juste le minimum pour comencer pouvais vous morientè ?

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[Hors ligne Jérémy]

Malheureusement c'est le gros problème que l'on rencontre en camion ! C'est pour ça que j'en ai eu marre ( en plus du froid !!). Bonne chance pour en trouver un autre !

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[Hors ligne vincent lecuyer]

Suis d'accord avec Damien, je ne comprends pas pourquoi le maire te refuse. Cela ressemble un peu a de l'abus de pouvoir il me semble.

Par chez moi c' est chose courante, très courante même.

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[Hors ligne Pizza Swing]

Je ne comprend pas bien, si c'est privé, c'est entre toi et le propriétaire du lieu, le maire n'a pas son mot à dire, tu établis un contrat avec le proprio, tu t'installes et basta ! 

Suis d'accord avec Damien, je ne comprends pas pourquoi le maire te refuse. Cela ressemble un peu a de l'abus de pouvoir il me semble.

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[Hors ligne pizza2b]

Salut,
Oui je comprends bien. Le problème pour démarré une activité sereinement, il ne vaut mieux pas commencer avec un conflit sur la commune. (Saisir le tribunal administratif, avocat, etc. cela coûte du temps est des €€€)
J’ai toujours espoir d’arrivé au bout du tunnel, même si mon activité serait reportée à l’année prochaine.
Merci pour tout vaut conseil   

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[Hors ligne François Guérin]

salut,
mais même sur un terrain publique il n'a pas le droit de dire non catégoriquement mais doit te proposer des emplacement et des horaires.
voici un extrait de texte de loi:


REGIME JURIDIQUE DE L'EXERCICE DU COMMERCE AMBULANT

1 – Principe de la liberté du commerce et de l'industrie

Le principe de la liberté du commerce et de l'industrie, proclamé par la loi des 2 et 17 mars 1791, dite "décret l'Allarde", et réaffirmé à de multiples reprises par le Conseil d'Etat (C.E. 22-6-51 DAUDIGNAC : "le principe de la liberté de commerce et de l'industrie garanti par la loi") s'impose à l'autorité municipale dans l'exercice de ses pouvoirs de police.

Il résulte de ce principe qu'un maire ne saurait légalement interdire de façon générale et absolue l'utilisation du domaine public par des commerçants ambulants.

L'autorité investie des pouvoirs de police ne peut apporter au principe de la libre activité commerciale que des restrictions rigoureusement limitées dans le temps (qu'à certaines heures de la journée par exemple) et dans l'espace (dans certaines rues ou dans certains lieux déterminés).

Ces restrictions ne sauraient au demeurant être inspirées que par l'obligation faite au maire de veiller, compte tenu des circonstances locales et dans le cadre des pouvoirs de police qu'il tient de l'article L 131-2 du Code des Communes, au maintien de la tranquillité, de la sécurité ou de la salubrité publique.
   
En pratique, les motifs qui justifient les mesures de l'espèce sont le plus souvent la nécessité d'assurer la libre circulation ou d'éviter les atteintes à l'ordre public.

Mais il faut que les motifs invoqués par les autorités municipales soient réels et démontrables. A défaut, la décision du maire limitant la liberté du commerce et de l'industrie ne manquerait pas d'encourir, à la demande de toute personne ayant un intérêt pour agir, la censure de la juridiction administrative comme étant manifestement entachée d'excès de pouvoir.

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[Hors ligne pizza2b]

  Oui merci Vincent j’espère que oui..

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[Hors ligne pizza2b]

Oui Damien tu as raison. Mais comme le propriétaire du terrain a un projet de construire un immeuble  sur un terrain a proximité du premier, il a peur d’avoir des problèmes pour le permis de construire. Donc pas de contrat pour moi 

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[Hors ligne vincent lecuyer]

PU....!!! Toujours les mêmes histoires, les maires qui se permettent et souvent sans explications d' empêcher les gens de travailler, alors qu' en réunions publiques ou devant les journalistes ils diront faire de la lutte contre le chômage une de leur priorité.
Quant à savoir si l' on peut s' installer librement sur un terrain privé, la question a déjà été posé dans le passé et il me semble me souvenir que c' était possible seulement 50 jours par an, en tous cas je me souviens avoir lu quelque chose comme ça. Alors sois prudent, occupes toi de trouver un bon emplacement avant tout, et tu verras qu' avec ton budget tu trouveras un joli camion sans trop de soucis.   

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[diamonero]

Oui merci WILLY.
Le problème c’est plu le camion. La mairie ma refusé l’autorisation de me mètre sur un terrain privé au bord de la national, alors qu’il y a de la place pour que les voitures se gares  avec entrée + sortie. 
J’attends une autre réponse dans la semaine.
Alors que le maire n’a pas le droit de dire non. Sinon il faut partir sur une procédure pour avoir gain de cause trop long trop chère. Voila
Sinon ton  local avance ?

Je ne comprend pas bien, si c'est privé, c'est entre toi et le propriétaire du lieu, le maire n'a pas son mot à dire, tu établis un contrat avec le proprio, tu t'installes et basta ! 

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