Fédération des Pizzaïolos de France
Techniques - Organisation Aménagement - Stratégie Communication => Gérer son établissement => Discussion démarrée par: django22 le 15 septembre 2014 à 16:24:06
-
je sais pas si je suis dans la bonne section !
Une personne me propose de reprendre ses emplacements avec le camion qu'il vend. est ce que les emplacements se revendent ? et si oui comment connaitre le prix ?
Merci
-
Salut Django,
Les emplacements, c'est la mairie qui décide de les attribuer ou pas. Si le gars doit partir, fais la demande à la mairie avant, ça peut d'exonérer d'une somme substantielle et de soucis futurs. ;)
-
je ne connais pas les camions mais les emplacements sont public donc appartienne a la mairie c est a eu de décider si il te les redonne ou pas
-
je ne connais pas les camions mais les emplacements sont public donc appartienne a la mairie c est a eu de décider si il te les redonne ou pas
sauf s'il stationne sur terrain privé !! ;)
-
NON !!!! la valeur d'un emplacement PUBLIC n'est pas acquis , donc pas de cession de celui-ci . Quand j'ai acheter mon nouveau camion , j'ai dû refaire les autorisation simplement car l'immatriculation était différente du premier ... IL NE FAUT PAS CONFONDRE : fond de commerce et autorisation communale , dans le 2é cas tu ne possède rien , et demain la commune peut te dire bye bye ::) pas sans raison , bien sûr car tout est défendable ;)
OK avec JC s'il est privé :)
-
comme tous le monde NON, par contre tu peu quand même aller voir la commune en leur demandant si tu achète ce camion si tu peu "espérer" conserver l'emplacement ou non". Sa ne justifiera pas le prix, par contre ça peu être le plus dans le choix du camion.
-
oui sur le privé mais faut pas que cela gêne le voisinage ;)
-
oui sur le privé mais faut pas que cela gêne le voisinage ;)
J'ajoute un truc , c'est que... même sur un terrain privé , si tu veux vendre des boissons... même NON-ALCOOLISEE ce n'est plus les douanes , mais les communes qui t'accordent l'autorisation de vente . Celle-ci peut-être accordée ou refusée sans justification .... et renouvelable tout les ans ::) sauf pour les détenteurs de la petite licence obtenue avant (2010) pour l'année j'ai un doute à une année prés , mais je me rencarde pour confirmer :P
-
J'ajoute un truc , c'est que... même sur un terrain privé , si tu veux vendre des boissons... même NON-ALCOOLISEE ce n'est plus les douanes , mais les communes qui t'accordent l'autorisation de vente . Celle-ci peut-être accordée ou refusée sans justification .... et renouvelable tout les ans ::) sauf pour les détenteurs de la petite licence obtenue avant (2010) pour l'année j'ai un doute à une année prés , mais je me rencarde pour confirmer :P
- Aucune licence n'est désormais requise pour la vente de boissons sans alcool, que ce soit à consommer sur place ou à emporter.
http://www.apce.com/cid95959/debitant-de-boissons.htmlC=173 (http://www.apce.com/cid95959/debitant-de-boissons.htmlC=173)
;)
-
- Aucune licence n'est désormais requise pour la vente de boissons sans alcool, que ce soit à consommer sur place ou à emporter.
http://www.apce.com/cid95959/debitant-de-boissons.htmlC=173 (http://www.apce.com/cid95959/debitant-de-boissons.htmlC=173)
;)
Oui , comme je le dis , mais il faut une autorisation de la mairie , renouvelable tout les ans . J'ai l'article de loi que les adhérents FNAPCM on reçu il y a un bon moment, mais je ne le retrouve pas :(