[Hors ligne Ezoniroel]

bonjours
apparement d'aprés l'imprimeur que  j'ai été voir hier , il n'aurais pas le droit de faire signer ce genre document d'exclusivité

Bonjour a tous !

Je rebondis sur ce fil un peu ancien (parce que je suis en phase j'épluche TOUT le forum ;o)
Je suis (un peu du métier, et dans tous les cas, la création d'un document appartient par défaut à son créateur.
Le fait de faire créer un document par une Agence vous donne l'usufruit de ce document mais pas la maquette d'origine créée par l'Agence (hors les éléments que vous avez vous même fournis).

Vous devez donc absolument, quand vous faite appel à une agence, un créateur, ... faire stipuler clairement sur le devis que la maquette vous appartiendra et que vous souhaitez la récupérer une fois le travail terminé.

Attention cependant, dans ce principe l'Agence est en droit de vous facturer la vente de cette création, ou le support, ou la gravure, ou le tout ;o)

Enfin il en va de même pour l'exemple du logo redessiné, à partir du moment ou le graphiste a retravaillé un document (même existant) il n'a aucune obligation à vous transmettre cette version quand bien même il n'a fait que le redessiner sans rien y changer ;o)

Dans la plupart des cas, en expliquant au maquettiste que vous souhaitez après pouvoir vous même mettre à jour vos tarifs, ... les créa vous transmettent les sources sans trop de difficulté mais il est utile et préférable de le stipuler avant, et par écrit sur le contrat ;o)

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[yann la roma]

Et les tiens ils en sont ou d ailleurs ? je vais te tirer les oreilles!!!!

sympa en tt cas ton flyer Willy

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[2F]

sympa en tt cas ton flyer Willy

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[Hors ligne willy souleiado]

je tiens aussi a preciser pour qui aurais un bon coup d'oeil, que j'avais fait modificié "47 giro pizza coupe d'europe 2009" par 47 giro pizza ,etapes chalon sur soane coupe d'europe 2009" et le temps de pose non pas "24 a 48 heures" mais 36 h , allez cétait juste pour info

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[Hors ligne willy souleiado]

bonjours
apparement d'aprés l'imprimeur que  j'ai été voir hier , il n'aurais pas le droit de faire signer ce genre document d'exclusivité

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[Hors ligne François Guérin]

ils ont juste changé la police de " passion et tradition" tu n'aura qu'a utiliser l'original.

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[Hors ligne François Guérin]

il me disent qu'il l'on redessiner pour les besoin de la maquette j'espere qu'ils ne ce l'ont pas aproprier car je copmte bien le remmettre sur mes prochains flyesr , mais si toute reproduction est interdite, j''espere ils vont pas m'embeter

slt,
oui apparemment tous ce que tu leur a donné pour réalisé le projet reste en ta possession
La remise par le client de tout ou partie d’un élément au vendeur en vue de son incorporation par tout moyen dans le produit réalisé n’emporte pas transfert au profit de ce dernier des droits de propriété intellectuelle détenus par lui.
donc tu peux refaire tes flyers avec tous les éléments que tu leur a donné

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[Hors ligne calou34]

c'est pour cela que je les fait moi-même.

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[Hors ligne fatiha]

oh la la en effet en lisant leurs conditions tu ne peut  récupérer ta maquette

  on néglige trop souvent la lecture des contrats mais il faut absolument le faire même si c'est long et fastidieux

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[Hors ligne Christian]

Ben voui, Willy, l'article XIII est très clair : tu t'es fait eu !
Rassures-toi, il n' y a pas que toi : moi le premier : lorsque j'ai négocié la réalisation de la façade, le dessin du logo etc, avec ma boite de pub, il m'ont dit que oui, il n'y avait pas de problème, je serai le propriétaire de tout... J'ai donc signé sans lire...
Par contre après, quand j'ai voulu travailler avec une autre boite et que j'ai découvert le "pot aux roses" je leur ai fait comprendre que notre intéret à eux comme à moi était de trouver un compromis... Si ils ne voulaient pas de "mauvaise publicité de ma part...)
Ils ont été d'accord et on continue à bosser ensemble : ils se sont alignés (même en mieux) sur les prix des concurrents pour l'impression de mes cartes et flyers : je suis content du boulot et ils me gardent comme client...

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[Thierry Graffagnino]

Ils n'ont fait qu'une copie, à ta demande, Willy. Ils ne peuvent pas l'utiliser pour quelqu'un qui ne serait pas de la Fédération.

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[Hors ligne willy souleiado]

il me disent qu'il l'on redessiner pour les besoin de la maquette j'espere qu'ils ne ce l'ont pas aproprier car je copmte bien le remmettre sur mes prochains flyesr , mais si toute reproduction est interdite, j''espere ils vont pas m'embeter

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[Thierry Graffagnino]

L'article XIII ne me semble pas aller en ta faveur.

Art. XIII - PROPRIETE INTELLECTUELLE Le vendeur conserve sur ses études, projets, prototypes, maquettes, dessins, modèles et documents (ci-après désigné sous le terme «projets») se rapportant à la réalisation de commandes, tous les droits de propriété intellectuelle. Tous ces projets devront être restitués au vendeur à sa demande et demeurent sa propriété entière et exclusive. Ils ne peuvent être reproduits, diffusés, ou utilisés par le client ou tout autre tiers. Ils ne pourront faire l’objet d’aucune formalité de dépôt visant à leur protection par le droit de propriété industrielle sauf par le vendeur.

Par contre, concernant le logo, il n'ont fait que le reproduire, il est la propriété de la Fédération des Pizzaïolos de France et seuls ses membres à jour de leur cotisation peuvent l'utiliser dans leur communication..

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[Hors ligne willy souleiado]

de plus elle m'envoie mail ou elle precise "attention nous avons egalement recreer votre logo!!"
je parle du masque venissien

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[Hors ligne willy souleiado]

voila le document que j'ai signer,lire "proprieté intellectuelle"si quequ'un peut me dire ce qu'il en pense un christian  si tu lis mon message

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