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Debit de boisson
Lassunta:
Voilà le document que j'ai reçu après ma demande de licence. Avec sa tu peux vendre. Je ne sais pas si le récépissé suffit...mais si tu la pas déjà sa va aller vite t en fait pas pour sa.
Lassunta:
Sa ne m'étonne pas que la mairie t'aide en rien , la mienne ne savait même pas me renseigner sur les notices de sécurité , les déclarations etec..le sdis , la mairie , la préf tous ce renvoyé la balle. On te dira de faire des dizaines de choses disproportionné alors que tu en aura pas besoin. Exemple le plus concret la notice de sécurité. Ils m'ont donné une notice de 12 page les même que pour un centre commercial par exemple en me disant que je devais le faire faire par un maître d'oeuvre. La bonne blague local existants erp 5 ième catégorie sans locaux à sommeil. Après m'être vraiment renseigné une simple notice simplifié rédiger à la main ma suffit. On peu pas vraiment leur en vouloir en France c'est compliqué et sa change tout le temps. Un autre exemple pour la caisse enregistreuse mon cabinet comptable ma certifié que que je devais acheter une caisse aux normes alors que lors de ma formation permis d'exploitation j ai appris que non donc je leur est dit et ce sont renseigné et il m en rappeler en me disant que j'avais raison.
Matthieu Guillotin:
http://www.gard.gouv.fr/content/download/25364/183529/file/2.%20Guide%20d%C3%A9bits%20de%20boissons%20Gard.pdf
Tout est la. Mis en ligne pour la région du Gard mais le document est National
Permis d'exploitation tu as eu la réponse, uniquement pour de la vente à emporter de Nuit.
Fais une recherche dans le document avec mot clef "ambulant" et tu verra que ta démarche de licence se fait uniquement dans ta commune d'origine. Après tu peut vendre dans la France entière.
Lazou:
Hello
Du coup je vois que c'est bien compliqué :p
Pour ma part j'ai juste rempli le dossier Cerfa N°11542*05 pour chaque commune ou je fais m'installer.
J'ai eu une réponse d'une commune en me donnant un récépissé de déclaration. Ce document fait office d'autorisation pour le débit de boisson?
Je suis perdu, même les mairies n’arrivent pas à me répondre...
Voila je continu a chercher des réponses
A +
Lassunta:
La demande de licence et la déclaration de débit de boisson sont 2 chose à part mais qui au final sont pareil. J ai fait ma déclaration après ma demande de licence et du coup la préfecture ma appeler en me disant que j avais déjà fait ma demande et qu elle était prise en compte..tu vois le genre quoi plein de document de partout pas nécessaire au final. Elle ne peut pas être refusé cette licence à emporter à moins que tu es un casier suite à des problème d'alcool et si tu va dans plusieurs ville je pense que tu va devoir faire une demande à chaque commune mais sa renseigne toi je suis pas certains. Bon courage
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