[Hors ligne philoudesbois]

D'après ce que je lis dans les texte une petite licence suffit pour faire de la vente a emporter des boissons categories 2(vins, bière) et egalement pour le sur place a condition que ces boissons soit accompagné d'un repas.
Autre clause ne pas vendre d'alcool entre 22heures et 8h du matin.

Moi je suis en chalet, pas camion et pas resto.

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[Hors ligne Marc-Etienne]

8500€ pour avoir servi a mangez sur palce alors qu'il n'a pas les toilettes handicapé .

les normes handicapées c'est obligatoire a partir de 2015 je ne vois pas somment il a pu avoir 8 500 € d'amende

Ça dépend si c'est une nouvelle création avec travaux.  2015 c'est pour ceux qui sont déjà en activité.  Disons que tu prend un local vide et que tu fais des travaux d'aménagement donc permis de travaux = normes handicapées obligatoire et cela depuis 2010 je crois.
cordialement

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[Hors ligne fatiha]

8500€ pour avoir servi a mangez sur palce alors qu'il n'a pas les toilettes handicapé .

les normes handicapées c'est obligatoire a partir de 2015 je ne vois pas somment il a pu avoir 8 500 € d'amende

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[diamonero]

En résumant excuser moi mais je suis novice dans ce domaine, si je veux faire de la vente a emporter et du sur place accompagné d'un repas pas besoin de faire de stage??
Si oui quel licence dois je demander à la Mairie?

à partir du moment ou tu vends de l'alcool le permis d'exploitation est obligatoire !
il faut déterminer sa licence en fonction de la manière et des produits que l'on souhaite vendre dans ton cas sur place au moment d'un repas et à emporter deux choix s'offre à toi,
petite restauration:
Groupe 2 : vin, bière, cidre, poiré, hydromel, crème de cassis, jus de fruits comportant jusqu'à 3° d'alcool
Groupe 3 : vin de liqueurs, apéritif à base de vin, liqueur de fruits comprenant moins de 18° d'alcool

grande restauration:
Groupe 2 : vin, bière, cidre, poiré, hydromel, crème de cassis, jus de fruits comportant jusqu'à 3° d'alcool
Groupe 3 : vin de liqueurs, apéritif à base de vin, liqueur de fruits comprenant moins de 18° d'alcool
Groupes 4 et 5 : rhum et alcool distillé

Donc en fonction des types d'alcool qui seront proposé à la vente choisi la petite ou la grande restauration.

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[Hors ligne Christian]

A mon avis la petite suffit.

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[Hors ligne philoudesbois]

En résumant excuser moi mais je suis novice dans ce domaine, si je veux faire de la vente a emporter et du sur place accompagné d'un repas pas besoin de faire de stage??
Si oui quel licence dois je demander à la Mairie?

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[diamonero]

non pas besoin de stage ni a paye pour juste de l'emporte , perso je vend vin bierre soda etc..... sauf que je ne doit pas vendre apres 22h pour la licence que j'ai . mais je prefere vous dire , je voit que pas mal de vous ont une petite terrasse ou table a l'interieur, si vous prenne la petit licence deja vous n'avez en aucun cas le droit de vendre de l'alcool a vos client qui mange sur place, ensuite faite TRES TRES ATTENTION  si vous avez 1 2 ou 3 table a partir du moment ou vous donne l’illusion que l'ont peut mangez sur place ou que si y'a un controle y'a des gens qui mange sur place vous allez mangez tresz tres cher. si vous avez pas les normes pour mangez sur place , toilette handicape, passage et circulation pour handicape etc..... je vous dit ca j'ai un exelent ami a moi qui a ca pizzeria depuis 5 ans ca fait 5 ans je lui dit fait gaffe tu va te faire allumé, et la bim une personne a prevenu les service , il a pris 4500€ pour vente d'alcool sous petie licence a emporte et 8500€ pour avoir servi a mangez sur palce alors qu'il n'a pas les toilettes handicapé . j'ai une tres bonne relation a la chambre des metier au service hygiene et secu, elle ma dit depuis 2012 il multiple et traque les pizzeria kebab etc .. donc maintenent vous etes prévenus si vous continuez a faire mangez sur place si vous avez pas les normes ou attestation

La petite et la grande licence permet de vendre de l'alcool à l'emporter et sur place à l’occasion d'un repas
la seul différence concerne la catégorie de boisson vendable à savoir, groupe 2 et 3 pour la petite et groupe 2,3 et 4 pour la grande, à savoir que le groupe 1 n'existe plus (boisson sans alcool) et donc aucun permis à avoir pour vendre des sodas de l'eau et des jus de fruit.

Idem pour les petites et grandes licences à emporter  sauf "pas de vente sur place".

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[Hors ligne loussa]

non pas besoin de stage ni a paye pour juste de l'emporte , perso je vend vin bierre soda etc..... sauf que je ne doit pas vendre apres 22h pour la licence que j'ai . mais je prefere vous dire , je voit que pas mal de vous ont une petite terrasse ou table a l'interieur, si vous prenne la petit licence deja vous n'avez en aucun cas le droit de vendre de l'alcool a vos client qui mange sur place, ensuite faite TRES TRES ATTENTION  si vous avez 1 2 ou 3 table a partir du moment ou vous donne l’illusion que l'ont peut mangez sur place ou que si y'a un controle y'a des gens qui mange sur place vous allez mangez tresz tres cher. si vous avez pas les normes pour mangez sur place , toilette handicape, passage et circulation pour handicape etc..... je vous dit ca j'ai un exelent ami a moi qui a ca pizzeria depuis 5 ans ca fait 5 ans je lui dit fait gaffe tu va te faire allumé, et la bim une personne a prevenu les service , il a pris 4500€ pour vente d'alcool sous petie licence a emporte et 8500€ pour avoir servi a mangez sur palce alors qu'il n'a pas les toilettes handicapé . j'ai une tres bonne relation a la chambre des metier au service hygiene et secu, elle ma dit depuis 2012 il multiple et traque les pizzeria kebab etc .. donc maintenent vous etes prévenus si vous continuez a faire mangez sur place si vous avez pas les normes ou attestation

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[Hors ligne philoudesbois]

Moi je suis en chalet a pizza a emporter, mais j ai trois table a l exterieur pour les gens qui veulent manger sur place.
Dans ce cas est ce que la petite licence suffit, je vends uniquement biere et vin, et coca, jus de fruit.
Je ne dresse aucune table, pas de couvert, les clients sont la avec leurs cartons a pizza
Pouvez vous m aider et me dire quelle  licence il me faut pour faire cela.

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[Hors ligne Jérémy]

Pour ma part avant j'étais en camion donc j'avais demandé au douanes la petite licence, comme ça se faisait. Et là depuis mon installation en mars, je suis allez en janvier à la Mairie, j'ai fais le dossier et j'ai reçu l'accord quelques jours après. Pas de stage, ni quoi que ce soit à payer. Peut-être que ça a encore changé depuis car ils nous pondent toujours un nouveau truc histoire de nous faire payer un peu plus.

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[diamonero]

Après quelques semaines d'absence me revoici parmi vous j'ai fini mon stage permis d'exploitation mercredi.

le passage du permis d'exploitation est obligatoire pour toute les licences sauf pour la vente de boisson sans alcool (ancienne licence 1) par-contre les gens déjà en activité ne le passeront qu'en cas de déplacement de leurs établissement création ou acquisition d'un nouvelle licences.

Donc certaines personnes qui ne changeront jamais l'adresse de leur établissement ne le passeront jamais !

les licences existantes sont:

licences II ; III ; IV /petite et grande restauration/petite et grande vente à emporter

les licences de restauration et de vente à emporte sont accessible à tout le monde

les licences II ; III ; IV casiers judiciaire vierge et né dans un pays de la communauté européen + quelques pays avec qui des accords on été signés (ex l'algérie)

si vous avez des questions n'hésitez pas !

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[Hors ligne le calabrais]

et oui ce ne sont que des politicien et qui sont loin de la realite de terrain.malheureusement

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[Hors ligne pizzaparty]

petit détails, car même la mairie n'est pas sur à 100%, la dernière fois (juste avant cet été) que j'ai été voir par politesse la personne qui s'occupe de ces dossiers en mairie il ma signalé qu'il y avait une différence si tu vent tes boissons à température ou fraiche, car fraiche c'est estimé à consommer de suite donc pas considéré comme à emporter et là tu change de licence. Pour être sur il aurait fallu que je refasse une nouvel demande donc dans le doute ce que j'ai me convient très bien.Franchement faut vraiment être politicien pour pondre des truc pareil.

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[Hors ligne Jérémy]

Maintenant c'est la Mairie qui délivre, du moins tu y vas, il vont remplir un formulaire et ils le transmettent à la préfecture. T'auras surement pas le choix de la licence ce sera la petite ( bière, vins, champagne ) mais perso je trouve que c'est suffisant, c'est un service supplémentaire.

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[Hors ligne Christian]

Nous on ne fait aussi que de l'emporter. Je t'assure la petite licence c'est suffisant : elle nous permet de vendre en complément des pizzas bierres, jus de fruit et vin et c'est à mon avis suffisant...
C'est vrai que maintenant, ce ne sont plus les douanes qui la délivre, je crois que cela a été transféré sur les Mairies...
Rensignes-toi là dessus et tiens nous informés sur le forum : ça peut en interesser d'autres... 

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