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La durée d’archivage des documents de traçabilité requise est de :pour les produits dont la durée de conservation n’est pas fixée : 5 ans,pour les produits à DLUO supérieure à 5 ans : DLUO + 6 mois,pour les produits très périssables dont la DLC est inférieure à 3 mois ou sans DLC spécifiée : date de fabrication ou de livraison + 6 mois.Ainsi, pour les enregistrements liés au plan de maîtrise sanitaire, il convient d’appliquer une durée de conservation minimale égale à DLC ou DLUO + 6 mois.En revanche, les documents relatifs à la vérification qui sont utiles pour la réalisation d’analyses de tendance doivent être conservés pendant 3 ans, date à date.Sont notamment concernés :les autocontrôles microbiologiques et chimiques « produits »,les fiches de non-conformités en cas de :dépassement des limites critiques (CCP) ou des seuils de maîtrise (PRPo),résultats défavorables des audits internes et externes,dérive des valeurs de suivi dans le temps (tendance),contrôles microbiologiques défavorables concernant le plan de nettoyage et de désinfection,réclamations clients de nature sanitaire…
Bon pour les étiquettes en soi, lors de mon stage HACCP donné par un ancien inspecteur des services vétérinaire, il nous a dit en qu'une fois le produits vendu, que nous n'avions pas besoin de garder... en gros une semaine après avoir vendu la dernière part, on pouvait jeter. Là je lis qu'il faut les garder trois ans?
c'est 3 ans l'archivage
Les documents comptables sont établis en euros et en langue française.Les documents comptables et les pièces justificatives sont conservés pendant dix ans.Les documents comptables relatifs à l'enregistrement des opérations et à l'inventaire sont établis et tenus sans blanc ni altération d'aucune sorte, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.
Livre et registre comptable : livre journal, grand livre, livre d'inventaire...> 10 ans à partir de la clôture de l'exercicePièce justificative : bon de commande, de livraison ou de réception, facture client et fournisseur...> 10 ans à partir de la clôture de l'exercice
pour gagner du temps je photographie tout et stocke tous ça dans un dossier, pour vérifier les dates il me suffit d'aller dans les propriétés de la photo pour voir sa date de création.
